Arrêté préfectoral Sochaux-PSG, Référé puis recours Options

[yo_yo]

Suite à l'arrêt des abonnements cette saison, je me suis mis en tête d'aller voir le match Sochaux-PSG et d'en profiter pour visiter un pote qui habite dans le coin. Donc comme je savais qu'il y avait des arrêtés préfectoraux de pris depuis Mars pour tous les matchs du PSG à l'exterieur je me suis tenu au courant d'un possible arrêté pour ce match-là histoire de savoir si je pouvais y aller ou si je devais attaquer l'arrêté avant.

Comme il y a bien eu un arrêté et même si y compris la préfecture du Doubs et le commissariat de Montbelliard ont refusé de me transmettre (Y compris à l'oral) le contenu de l'arrêté j'ai décidé d'attaquer l'arrêté en référé-liberté parce que de mon point de vue il m'aliénait les libertés fondamentales que sont :
- La liberté d'aller et venir
- La liberté de conscience (Grosso modo le droit de penser ce qu'on veut, d'aimer ce qu'on veut)
Référé-liberté
Article dans l'Est Républicain
Défense de la préfecture + instruction du ministère

Comme je n'ai pas pris d'avocat et que je n'ai pu répondre à la défense de la préfecture (En soulignant notamment ses contradictions et contre-vérités) et aussi, je pense, pour ne pas se retrouver avec un match soi-disant à haut-risque sans mesure de sauvegarde le tribunal administratif de Besançon a rejeté ma demande sous le motif que les principes de sécurité et de prévention des troubles à l'ordre public l'ont emporté sur celui de liberté.
Jugement

Du coup, j'ai dû renoncer à mon projet de venir à ce match-là. S'en est suivi une réflexion sur le fait que je me sentais particulièrement lésé et qu'il fallait que je prenne un avocat pour attaquer l'arrêté cette fois sur le fond parce que j'ai subi directement un préjudice d'ordre moral et dans un second temps aussi parce que je ne voulais pas qu'un arrêté qui pour moi est clairement illégal ne reste pas impuni.

Toute une partie de mon argumentaire sur la rupture d'égalité des citoyens devant cet arrêté n'a pas été jugé par le juge des référés. j'ai donc contacter une avocate pour me représenter et attaquer sur cet aspect.
En fait le recours de plein contentieux devant une administration se fait en 2 étapes
- Envoi grosso modo mi-octobre d'une lettre de recours en plein contentieux à la préfecture du Doubs pour obtenir réparation du préjudice moral subit (1€)
Article de l'Est Républicain
- Si dans les deux mois, la préfecture n'a pas répondu nous devions attaquer la préfecture devant le tribunal administratif de Besançon. Ce que nous avons fait dans un recours de plein contentieux le 20 janvier et la préfecture a envoyé au tribunal son mémoire en défense le 24 février que j'ai reçu hier.

Toujours dans l'attente d'une date pour l'audience (Mais ça ne devrait plus tarder...)

EDIT: Désolé pour les fautes d'orthographe...

[Homer]

la réparation, tu aurais du demander le remboursement du billet de train

[yo_yo]

la réparation, tu aurais du demander le remboursement du billet de train

Ils doivent quand même me rembourser une indemnité si je gagne (Qui en général vaut pour les frais engagés) moi qui pensais devenir millionnaire

[Miles]

http://forum.culturepsg.com/index.php?s=&a...st&p=975732

Cette décision peut peut être t'aider ?

[yo_yo]

http://forum.culturepsg.com/index.php?s=&a...st&p=975732

Cette décision peut peut être t'aider ?

C'est surtout ça qui va m'aider :

qu'il appartient à l'autorité administrative, sous le contrôle du juge, de définir, à partir de critères objectifs et avec précision, les personnes ou catégories de personnes faisant l'objet des mesures de restriction de déplacement"

Sinon comme maintenant j'ai mon topic dédié et comme je ne vois toujours rien venir concernant l'article du Monde et que ça me fout un peu les nerfs voici un petit CR de l'interview que j'ai donnée au journaliste en charge de l'article (C'est un témoignage dans son article, l'article n'est pas sur moi) :
Suite à l'appel à témoin sur le site du Monde (Qui a été mis dans la revue de presse du forum), j'ai répondu en quelques lignes que j'étais en procédure contre la préfecture du Doubs pour l'arrêté de Sochaux-PSG et que ces arrêtés qui étaient à mon sens illégaux allaient être mis dans la loi LOPPSI 2 avec amendes gigantesques et peines de prison...

Donc le journaliste m'a recontacté et donné rendez-vous au siège du Monde à 9h. Il avait un peu de retard, pas longtemps genre 5-10 minutes, et m'a fait monter à la cafétéria du Monde pour me payer un café et qu'on s'installe pour discuter.

L'interview commence et ce que je redoutais arriva il m'a dit de parler de ma relation avec le PSG. Une question suffisamment vaste pour que je m'éparpille et que je parle de tout et rien mais surtout de tout. Donc alors que je me suis préparé à parler de mon cas avec l'arrêté préfectoral et de dévier sur LOPPSI 2 j'ai discuté de mon abonnement depuis 2003 (Avant Colony je payais 130 euros et l'année dernière 240) qu'à la fin de la saison dernière j'ai reçu une "lettre de licenciement" qui me disait que mon abonnement ne serait pas reconduit sans me proposer de solution de remplacement. Et puis je lui dis que c'est quand même un problème de voir son abonnement résilié alors que tous les soucis ont eu lieu en dehors du Parc.

Donc je pense m'être sorti de l'ornière pour pouvoir me concentrer sur mon truc mais le mec me relance sur "Mais oui mais il y a quand même des problèmes pour en arriver là" du coup je lui réponds que c'est un vrai constat d'échec des services de maintien de l'ordre que pour prendre l'exemple de PSG-OM où il y a eu un mort AUCUNE personne n'a été choppée malgré les chants racistes, les bastonnades et le mort. Que le cortège à passer A/R les cordons de CRS sans que la moindre interpellation n'ait lieu alors que pour PSG-St Etienne les forces de police ont bien choppé 240 à 250 personnes alors qu'elles n'avaient rien fait. Du coup il me réponds "elles n'avaient rien fait, j'ai eu Monsieur Bart dircab d'Hortefeux qui m'a dit que ces personnes avaient été prises parce qu'elles essayaient de forcer les cordons de CRS et qu'il y a eu des violence" ce à quoi je lui ai répondu que d'un coté il y avait un sit-in quand les CRS sont intervenus et de l'autre les personnes qui ont été prises étaient dans le cordon de CRS depuis 2h avant d'être embarqués s'ils étaient violent ils ne l'ont pas beaucoup montrer lors de leur interpellation. A la rigueur il y a eu des réactions mais pas plus importantes que celles du sit-in dans le Gard où les vieux/femmes/enfants se sont rebellés après avoir pris des jets de gaz lacrymogène, il y a eu strictement la même réaction. Je lui ai dit que je n'y étais pas et que je savais ça de connaissance sur le forum de foot CulturePSG.com. (Il l'a noté donc il a dû passer par ici)

Pour finir avec les interdictions de stade de PSG-St Etienne je lui ai dit que de toute façon le juge de foi ce sera le nombre de personne qui seront jugé suite à cette interdiction administrative de stade, sans ce jugement ça voudra dire qu'il n'y a pas eu les exactions que la Préfecture de Police de Paris dénonce pour ce match.

Donc à partir de là j'ai recentré le propos sur les arrêtés préfectoraux, je lui ai dit que comme je n'avais pas l'envie d'aller au Parc des Princes, je me suis dit que ce pourrait être bien d'aller voir le match Sochaux-PSG d'autant que j'ai des connaissances là-bas et que ça me permettrait de faire un week-end avec toute ma petite famille chez lui. Donc comme je savais qu'il y avait des arrêtés qui étaient pris pour les matchs à l'extérieur du PSG je me suis mis en tête de voir si un arrêté était pris et, au cas où il soit pris, de l'attaquer pour me permettre d'aller voir mon match à Montbéliard.

Là il m'a confirmé qu'il était effaré de voir les contenus de ces arrêtés (Bon point) et il m'a dit "Oui mais M.Bart m'a dit qu'il y avait la possibilité pour les supporters du PSG d'aller avec le bus et qu'effectivement pour éviter les problèmes il interdisait aux supporters de venir autour du stade" donc je lui ai répondu que voilà mais il y a une énorme différence entre venir avec femme et enfants visiter des amis et prendre son week-end pour venir et d'un autre coté faire 10h de bus aller, 10h de bus retour et voir le match, ce qui correspondait à partir de Paris à 6h du mat et revenir le lendemain matin à 6h et louper donc une journée de boulot...

En plus ce qui est encore pire c'est pour les personnes vivant vraiment à Montbéliard et qui se retrouve pour voir un match à coté de chez eux à devoir venir à Paris, prendre le car Paris/Sochaux/Paris jusqu'à lundi 6h du mat et refaire le trajet Paris-chez eux O_o;

Bref donc j'ai fait des demandes toute la semaine pour savoir si un arrêté allait sortir pour Sochaux-PSG, j'ai demandé au tribunal administratif de Besançon ce qu'il fallait pour attaquer l'arrêté préfectoral. J'ai d'ailleurs dû attaquer l'arrêté préfectoral en aveugle vu que la préfecture ne voulait pas m'envoyer l'arrêté et que le commissariat m'a donné la référence mais à refuser de m'envoyer l'arrêté par fax ou mail ni même de me dire ce qu'il y avait marqué sur l'arrêté (Le journaliste estomaqué) donc j'ai attaqué l'arrêté le vendredi soir et le jugement à eu lieu le samedi à 14h et m'a été défavorable.

Je n'ai malheureusement pas pu aller à l'audience pour faire valoir mon point de vue et d'ailleurs c'est bien dommage parce que la défense de la préfecture a dit que si j'avais mon billet j'aurai pu aller au stade alors que ça contredit ce que vous a dit M.Bart (L'unique moyen de se rendre au stade c'est de prendre le bus) et l'énoncé de l'arrêté préfectoral. De toute façon ces déclarations sont tellement fausses que c'est un mouvement global qui s'opère vu que dans la loi LOPPSI 2 le gouvernement est en train de graver dans le marbre de la loi le fait de pouvoir interdire la circulation de personne sous le seul prétexte qu'ils apprécient un club de foot... Là le journaliste m'a dit "oui oui la LOPPSI 2 j'ai vu, j'ai fait les recherches pour voir ça. Mais c'est incroyable. La loi est passée là il reste l'étape du conseil constitutionnel". Moi oui mais le souci c'est que dans la LOPPSI 2 il y a tellement de choses qui traitent toute de choses complètement différentes...Vous savez dans la loi française on n'a pas le droit d'insérer dans une loi une disposition qui concerne autre chose que cette loi (Cavalier législatif), et bien là, avec la LOPPSI 2 on est clairement dans ce cas de figure. Le seul point commun entre tous les éléments de cette loi c'est que le gouvernement fait passer du pouvoir judiciaire au pouvoir exécutif... "Oui d'ailleurs le ministère ne s'en cache pas, il dit que les préfectures font un travail plus efficace". Et oui mais du coup c'est cet équilibre qui est en jeu et du coup on restreint les libertés individuelles, d'ailleurs c'est Benjamin Franklin qui disait "Une population qui est prête à sacrifier ses libertés pour un peu de sécurité ne mérite ni l'un ni l'autre" :punchline:

Donc du coup j'en reviens à mon histoire, je lui dis qu'après mon référé les arrêtés ont changé dans leur énoncé. Ce ne sont plus les "personnes se prévalant de la qualité de supporter du PSG" qui sont visé mais les "personnes se prévalant de la qualité de supporter et démunis de billet". Lui : "Ah il y a quand même eu un changement à la suite de votre action". Moi: Oui mais au bémol près que le ministère s'autorise la possibilité de revenir en arrière quand il le souhaite (Par exemple pour le match Agen-PSG de début janvier) et que depuis la loi LOPPSI 2 on voit bien que c'est le coté "se prévalant de la qualité de supporter" qui prime et non le caractère "démuni de billet". Moi à la rigueur qu'on ait des arrêtés disant "Toute personne démunie de billet est interdite de circulation autour du stade sauf riverains" j'applaudis des 2 mains mais ce n'est pas le cas.

Et puis je lui ai dit qu'il y a aussi d'autres choses qui étaient très limite autour de ces matchs à l'extérieur avec pour la LOPPSI 2 le fait de faire en sorte que de se faire chopper autour d'un stade en infraction d'un arrêté préfectoral le contrevenant prenne 30000€ d'amende (Quid de l'égalité des citoyens devant l'impôt) ou la discrimination géographique avec des ventes de billets qui excluent la région parisienne. Mais sur ces deux points je n'ai pas exploré le coté juridique de la chose; ce à quoi il m'a répondu qu'il allait voir avec son service juridique.

Du coup et comme le référé ne concernait que la forme (Est-ce que l'arrêté est "manifestement" illégal) j'ai décidé d'attaquer l'arrêté sur le fond. Pour se faire, et avec mon expérience du référé, j'ai décidé de prendre un avocat pour me représenter parce que si on veut aller devant la justice on ne peut pas faire l'économie de ne pas prendre d'avocat. Du coup je lui ai expliqué que le recours sur le fond se passait en 2 étapes, la première étape c'est l'envoi de la lettre de liaison du contentieux (J'ai mis un temps fou à retrouver la terminologie) qui est la demande d'indemnisation d'1€ pour le préjudice moral subit et, sans réponse de la préfecture dans les 2 mois, j'ai attaqué la préfecture du Doubs devant le tribunal administratif de Besançon pour un recours de plein contentieux. Malheureusement ces procédures sont très longues mais ça permettra de vérifier la légalité de ces arrêtés qui continuent pour chaque match du PSG à l'extérieur encore jusqu'à aujourd'hui.

Ensuite j'ai sorti un peu mon dossier où j'avais réuni toute une série de document qui pouvaient m'être utile et il a tiqué sur une lettre du PSG que j'avais prise sans conviction. Cette lettre est une lettre envoyée en avril 2007 par le président de l'époque (Cayzac mais toujours avec Colony Capital aux commandes) qui prônait l' "Union sacrée" des supporters et des dirigeants à une époque où le PSG était soit dans la zone de relégation soit dans une zone très proche. Du coup je lui ai dit que j'ai pris cette lettre parce qu'en faisant le tri dans mes affaires je suis tombé dessus et que c'était fou de se dire que 3 ans après cette demande de soutenir le club on se retrouve avec un couteau dans le dos et traités comme des pestiférés. Il m'a dit "Ah oui, Cayzac je le connais je vais en discuter avec lui c'est très intéressant. Est-ce que je peux faire une copie de cette lettre ?". Donc comme après ça on parlait un peu des mêmes sujets, on est monté dans son bureau pour qu'il fasse des photocopies. Sur le chemin je lui dis qu'il y a une vraie attente des supporters sur le sujet et que c'est très important pour beaucoup de monde que son article soit sans parti pris et relate avec objectivité tous les aspects dont les aspects ultra-répressif et la justice d'exception qui s'applique aux supporters.

Du coup je mets sur son ordi la clé USB que j'avais préparée et lui va faire des photocopies en particulier de tout mon recours avec les lettres de l'avocate. Il me file un exemplaire du Monde, descend avec moi devant l'entrée et me demande si ça me dérange s'il y a besoin qu'il me rappelle. Du coup je dis bien sûr et je pars après l'avoir remercié d'avoir pris le temps de m'écouter. Il s'est passé 2h alors qu'il me disait que ça durerait tout au plus 1h.

Ceux qui sont allés jusqu'au bout

[Rjay]

Ceux qui sont allés jusqu'au bout

ont bien fait parce que c'est très intéressant.

Merci pour le récit et tes actions diverses, en espérant que l'article paraisse et soit le plus honnête possible et que ton recours sur le fond donne quelque chose.

[touny]

J'ai tout lu

Sincèrement bravo pour ce que tu fais et j'espère que l'article sortirais et qui sait peut être par miracle qu'il seras objectif.

[yo_yo]

J'ai tout lu

Sincèrement bravo pour ce que tu fais et j'espère que l'article sortirais et qui sait peut être par miracle qu'il seras objectif.

Quand on a fait les prises de vue devant le Parc des Princes avec le photographe il nous a dit que le journaliste lui a dit que l'article concernait les "mesures liberticides prises contre les supporters du PSG" apparemment ça partait bien

[Fabrice]

Félicitations pour ton abnégation !

[jorgevaldano56]

Ceux qui sont allés jusqu'au bout

C'est beaucoup plus simple à lire et beaucoup plus intéressant que 99,99 % des posts de ce forum.

Félicitations pour ton "combat" même si sur le coup je crains que t'aies rien a envier à Don Quichotte.

[B_s]

j'ai tout lu aussi, chapeau.

Que du bon, si on etait tous comme toi



Il est sensé sortir quand l'article? sa devais pas etre début mars a la base ?

[yo_yo]

Il est sensé sortir quand l'article? sa devais pas etre début mars a la base ?

L'article devait sortir il y a tout juste une semaine... Je vais relancer le journaliste pour savoir s'ils le sortiront ou non et quand.

On peut aimer ou ne pas aimer les LPA, je ne suis pas dans leur mouvement, mais toutes les médiatisations des mesures contre les supporters du PSG ils en sont à l'origine et/ou en sont fortement contributeurs (Là pour l'article du Monde plusieurs d'entre eux ont témoigné)

[Jacky Transpi]

Chapeau

[Alexinho]

Ce qui est bien c'est que tu as des connaissances en matière de justice et tout donc tu as pu faire ressortir de bons trucs.

En tout cas ça serait intéressant si ça sort. Puis comme pas mal de journaux de gauche veulent plus se montrer et critiquer plus je pense qu'ils en auront l'occasion avec ça s'ils font bien leur taf.

[Vasco]

Un grand bravo. J'espère que le gars du Monde sera à la hauteur du travail que tu as effectué jusque là.

[Babou1]

Super yo_yo, merci à toi.

[Jack Pepsi]

Franchement respect , parceque ça doit te prendres pas mal de temps
Agréable a lire , avec un Journaliste qui m'a l'air consciencieux , hate de voir le résultat

d'ailleurs c'est Benjamin Franklin qui disait "Une population qui est prête à sacrifier ses libertés pour un peu de sécurité ne mérite ni l'un ni l'autre" :punchline:

Joli

[B_s]

Un grand bravo. J'espère que le gars du Monde sera à la hauteur du travail que tu as effectué jusque là.

ça ne sortira jamais...

[Guest_Bilbo_supprimé]

Super bien écrit etc... Respect .

En espérant que tout ça aboutisse à quelque chose de concret.

Bravo à toi sale grec.

PS : Comment c'est bien écrit ça change des autres autistes...

[Marcus Pocus]

Respect, en espérant que ça aboutira dans ton sens !