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IAS - Recours, Infos en 1ère page |
 24/08/2010 15:18
Message
#441
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 CdP2.0 XIXe  Groupe : Members Messages : 8,748 Inscrit : 16/10/2009 Lieu : NYC Membre no 1,281 Tribune : Viré du stade  |
De retour du TA, pour info il faut :
*4 exemplaires pour la requête *3 exemplaires du référé suspension + 3 exemplaires de la requête (je vais le mettre à jour dans mon post d'il y a quelques pages) Citation (Miles @ 24/08/2010 à 15:52)  T'as pas une date de fin sur l'arrêté ? Arrêté à partir du 11 aout, 6 mois max => 11 février 2011. -------------------- Avec ou sans nous, appréciez la différence.
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24/08/2010 15:19
Message
#442
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 BEAST QUAKE 2.0 Groupe : Members Messages : 52,292 Inscrit : 16/11/2008 Membre no 2 Tribune : Viré du stade |
Citation (jp.sorin @ 24/08/2010 à 16:17) De retour du TA, pour info il faut : *4 exemplaires pour la requête *3 exemplaires du référé suspension + 3 exemplaires de la requête (je vais le mettre à jour dans mon post d'il y a quelques pages) Donne le lien de ton message ensuite, que je mette à jour le tout premier post de Fabrice, afin de pouvoir retrouver les infos facilement. -------------------- "La potitique de Colony Capital, on peut la comparer à traverser la France sans prendre l'autoroute pour pas payer les péages mais en prenant les routes de campagne : au final ils vont arriver deux jours après, en ayant consommé deux fois plus d'essence avec la voiture défoncée par un sanglier." ElMagnifico
"Joe Dassin mais lui il été indien seulement" Red Dwarf |
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24/08/2010 15:20
Message
#443
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 Légende Groupe : Adhérents CulturePSG Messages : 18,887 Inscrit : 09/01/2009 Lieu : PARIS Membre no 97 Tribune : Viré du stade |
Citation (jp.sorin @ 24/08/2010 à 16:18) De retour du TA, pour info il faut : *4 exemplaires pour la requête *3 exemplaires du référé suspension + 3 exemplaires de la requête (je vais le mettre à jour dans mon post d'il y a quelques pages) Arrêté à partir du 11 aout, 6 mois max => 11 février 2011. ça a l'air bien galère le recours et plus que cinq jours. -------------------- Crowley t'es à l'alcoolisme ce que Johan Cruyff est au beau jeu.© philo
Celui qui ne part de rien pour arriver à pas grand chose n'a de merci à dire à personne. ©francis blanche. la femme, c'est encore ce qu'on a inventé de mieux quand on a la malchance de ne pas être pd!! ©boris vian. Sinon Rolland faut vite qu'il rebande parce que j'en peux plus!!© babou1. Ma solidarité syndicale n'a d'égal que mon avenir personnel! © cyr04. Et d'ialleurs je peux remplacer la meuf dans le threesome ! © bilbo. Tu transpires l'alcool, ton sang est éthanol le vieux. T'es un peu le Mozart du gramme, le Zéphyr du soufflage de ballon, le Jim Morrison du lever de coude.© philo. Je sais plus quoi faire, mon anus est en manque!!© bilbo. |
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24/08/2010 15:22
Message
#444
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CdP2.0 XIXe Groupe : Members Messages : 8,748 Inscrit : 16/10/2009 Lieu : NYC Membre no 1,281 Tribune : Viré du stade |
Citation (CrazyLiam @ 24/08/2010 à 16:19) Donne le lien de ton message ensuite, que je mette à jour le tout premier post de Fabrice, afin de pouvoir retrouver les infos facilement. Lien Citation (Mr_Crowley. @ 24/08/2010 à 16:20) ça a l'air bien galère le recours et plus que cinq jours. Plus que 5 jours ? -------------------- Avec ou sans nous, appréciez la différence.
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24/08/2010 15:22
Message
#445
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 ✪ Nestor Crew ✪ Groupe : Adhérents CulturePSG Messages : 45,769 Inscrit : 21/07/2010 Membre no 1,814 Tribune : Viré du stade |
Je vais faire flemmard perso avec le collectif, j'espère que je serai remboursé de mes frais
 Appel de mon comico pour pointer jeudi. C'est quoi déjà le numéro de l'article qui dit qu'on est pas obligé de pointer ? Je dois y passer dans la demie-heure, je vais leur ramener ^^ edit : trouvé  http://forum.culturepsg.com/index.php?s=&a...st&p=717744 |
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24/08/2010 15:25
Message
#446
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Légende Groupe : Adhérents CulturePSG Messages : 18,887 Inscrit : 09/01/2009 Lieu : PARIS Membre no 97 Tribune : Viré du stade |
Citation (jp.sorin @ 24/08/2010 à 16:22) Plus que 5 jours ? ah, ça doit être pour le référé ça... -------------------- Crowley t'es à l'alcoolisme ce que Johan Cruyff est au beau jeu.© philo
Celui qui ne part de rien pour arriver à pas grand chose n'a de merci à dire à personne. ©francis blanche. la femme, c'est encore ce qu'on a inventé de mieux quand on a la malchance de ne pas être pd!! ©boris vian. Sinon Rolland faut vite qu'il rebande parce que j'en peux plus!!© babou1. Ma solidarité syndicale n'a d'égal que mon avenir personnel! © cyr04. Et d'ialleurs je peux remplacer la meuf dans le threesome ! © bilbo. Tu transpires l'alcool, ton sang est éthanol le vieux. T'es un peu le Mozart du gramme, le Zéphyr du soufflage de ballon, le Jim Morrison du lever de coude.© philo. Je sais plus quoi faire, mon anus est en manque!!© bilbo. |
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24/08/2010 15:26
Message
#447
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BEAST QUAKE 2.0 Groupe : Members Messages : 52,292 Inscrit : 16/11/2008 Membre no 2 Tribune : Viré du stade |
-------------------- "La potitique de Colony Capital, on peut la comparer à traverser la France sans prendre l'autoroute pour pas payer les péages mais en prenant les routes de campagne : au final ils vont arriver deux jours après, en ayant consommé deux fois plus d'essence avec la voiture défoncée par un sanglier." ElMagnifico
"Joe Dassin mais lui il été indien seulement" Red Dwarf |
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24/08/2010 15:27
Message
#448
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✪ Nestor Crew ✪ Groupe : Adhérents CulturePSG Messages : 45,769 Inscrit : 21/07/2010 Membre no 1,814 Tribune : Viré du stade |
Citation (Mr_Crowley. @ 24/08/2010 à 16:25) ah, ça doit être pour le référé ça... Tu passes pas par le collectif ? |
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24/08/2010 15:32
Message
#449
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Légende Groupe : Adhérents CulturePSG Messages : 18,887 Inscrit : 09/01/2009 Lieu : PARIS Membre no 97 Tribune : Viré du stade |
Citation (Miles @ 24/08/2010 à 16:27) Tu passes pas par le collectif ? je suis un peu largué là... -------------------- Crowley t'es à l'alcoolisme ce que Johan Cruyff est au beau jeu.© philo
Celui qui ne part de rien pour arriver à pas grand chose n'a de merci à dire à personne. ©francis blanche. la femme, c'est encore ce qu'on a inventé de mieux quand on a la malchance de ne pas être pd!! ©boris vian. Sinon Rolland faut vite qu'il rebande parce que j'en peux plus!!© babou1. Ma solidarité syndicale n'a d'égal que mon avenir personnel! © cyr04. Et d'ialleurs je peux remplacer la meuf dans le threesome ! © bilbo. Tu transpires l'alcool, ton sang est éthanol le vieux. T'es un peu le Mozart du gramme, le Zéphyr du soufflage de ballon, le Jim Morrison du lever de coude.© philo. Je sais plus quoi faire, mon anus est en manque!!© bilbo. |
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| Guest_Fanfan_supprimé |
24/08/2010 15:35
Message
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24/08/2010 15:43
Message
#451
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 Le médiateur Groupe : Modérateurs Messages : 19,393 Inscrit : 12/01/2009 Membre no 538 Tribune : Boulogne rouge |
Et vous pouviez pas passer pas un recours en "référé-liberté" ?
 Citation Une définition du référé-liberté : Le « référé-liberté » ,prévu à l'article L. 521-2 du code de justice administrative, est la principale innovation de la loi du 30 juin 2000: il vous permet d'obtenir du juge des référés, dans un délai très bref (en principe, quarante-huit heures), « toutes mesures nécessaires » (notamment, une mesure de suspension ou une mesure d'injonction) quand l'administration, dans l'exercice de l'un de ses pouvoirs, a porté « une atteinte grave et manifestement illégale » à l'une de vos libertés fondamentales. Et les mesures susceptibles d'être prononcées par le juge des référés (suspension ou injonction) le sont en vue de la « sauvegarde » de la liberté en cause - autrement dit, elles ont pour but de faire cesser l'atteinte qui lui a été portée. Les conditions du référé-liberté : Pour obtenir une « mesure de sauvegarde », plusieurs « conditions de fond » doivent être satisfaites : - il faut être en présence d'une liberté fondamentale ; - que cette liberté soit l'objet d'une atteinte grave ; - que cette atteinte soit manifestement illégale ; - et qu'il y ait une situation d'urgence. Qu'est-ce qu'une liberté fondamentale ? ll s'agit, principalement, des libertés essentielles et spécialement protégées par la Constitution ou par la loi. On peut citer notamment la liberté d'aller et venir, la liberté de conscience et des cultes, la liberté de la presse, la liberté de réunion, la liberté d'association, la liberté syndicale, le droit constitutionnel d'asile et, son corollaire, le droit de solliciter le statut de réfugié... On doit citer également le principe de libre administration des collectivités territoriales, en tant que ce principe vise les rapports entre celles-ci et l'État. Je suis sur un autre sujet mais pour moi ça peut s'appliquer à votre cas 
-------------------- La modération apprécie et récompense la lèche.
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24/08/2010 15:49
Message
#452
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Légende Groupe : Adhérents CulturePSG Messages : 18,887 Inscrit : 09/01/2009 Lieu : PARIS Membre no 97 Tribune : Viré du stade |
j'ai plus foutu les pieds dans une fac de droit depuis quinze ans et j'avais le droit administratif en matière secondaire...
-------------------- Crowley t'es à l'alcoolisme ce que Johan Cruyff est au beau jeu.© philo
Celui qui ne part de rien pour arriver à pas grand chose n'a de merci à dire à personne. ©francis blanche. la femme, c'est encore ce qu'on a inventé de mieux quand on a la malchance de ne pas être pd!! ©boris vian. Sinon Rolland faut vite qu'il rebande parce que j'en peux plus!!© babou1. Ma solidarité syndicale n'a d'égal que mon avenir personnel! © cyr04. Et d'ialleurs je peux remplacer la meuf dans le threesome ! © bilbo. Tu transpires l'alcool, ton sang est éthanol le vieux. T'es un peu le Mozart du gramme, le Zéphyr du soufflage de ballon, le Jim Morrison du lever de coude.© philo. Je sais plus quoi faire, mon anus est en manque!!© bilbo. |
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24/08/2010 15:51
Message
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CdP2.0 XIXe Groupe : Members Messages : 8,748 Inscrit : 16/10/2009 Lieu : NYC Membre no 1,281 Tribune : Viré du stade |
Citation (yo_yo @ 24/08/2010 à 16:43) Je suis sur un autre sujet mais pour moi ça peut s'appliquer à votre cas Le référé suspension il faut "juste" montrer le caractère urgent, là c'est urgence + liberté fondamentale. Ceci dit j'ai tout de même cité un jugement du Conseil d'Etat: La mesure de Police doit être la moins contraignante possible pour prévenir efficacement le trouble à l’ordre public. La jurisprudence annule les mesures trop efficaces, celles qui atteignent leur objectif au prix d’excessives atteintes aux libertés -------------------- Avec ou sans nous, appréciez la différence.
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24/08/2010 16:22
Message
#454
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 Sneakers ADDICT  Groupe : Banned Messages : 5,418 Inscrit : 12/01/2009 Lieu : Les bas-fonds de la Hargne Membre no 519 Tribune : Canapé |
Ils vont pas vous faire pointer jeudi quand meme ?
-------------------- Atlético de Madrid - F.C Internazionale Milano - Paris Saint-Germain F.C
________________________________________________________________________________ "Je me souviens du 11 septembre 1973, jour sombre où l'Amérique fomenta un coup d'état pour abattre la révolution pacifique et démocratique qui se construisait au Chili, éliminant son Président de la République, Salvador Allende" Que le Paris-SG repose en paix.. |
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24/08/2010 16:33
Message
#455
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Légende Groupe : Adhérents CulturePSG Messages : 18,887 Inscrit : 09/01/2009 Lieu : PARIS Membre no 97 Tribune : Viré du stade |
Citation (PauletaSuperGoleador @ 24/08/2010 à 17:22) Ils vont pas vous faire pointer jeudi quand meme ? bah si!! j'ai dit au flic que je viendrai pas jeudi, mais je pense que je vais y aller quand même....  (pas envie de me faire remarquer) surtout que mon collègue d'auteuil qui pointe avec moi va venir, ça peut faire tâche... -------------------- Crowley t'es à l'alcoolisme ce que Johan Cruyff est au beau jeu.© philo
Celui qui ne part de rien pour arriver à pas grand chose n'a de merci à dire à personne. ©francis blanche. la femme, c'est encore ce qu'on a inventé de mieux quand on a la malchance de ne pas être pd!! ©boris vian. Sinon Rolland faut vite qu'il rebande parce que j'en peux plus!!© babou1. Ma solidarité syndicale n'a d'égal que mon avenir personnel! © cyr04. Et d'ialleurs je peux remplacer la meuf dans le threesome ! © bilbo. Tu transpires l'alcool, ton sang est éthanol le vieux. T'es un peu le Mozart du gramme, le Zéphyr du soufflage de ballon, le Jim Morrison du lever de coude.© philo. Je sais plus quoi faire, mon anus est en manque!!© bilbo. |
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24/08/2010 16:36
Message
#456
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Débutant Groupe : Members Messages : 66 Inscrit : 26/01/2010 Membre no 1,449 Tribune : Auteuil bleu |
les 6 jours c'et pour le recours gracieux qui ne marche jamais
pour les reférés au TA vous avez beaucoup plus de temps |
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24/08/2010 16:48
Message
#457
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Débutant Groupe : Members Messages : 18 Inscrit : 09/01/2010 Membre no 1,404 Tribune : Viré du stade |
Hallucinant que tous les flics ne fassent pas pareil.
Je viens d'appeler mon comico. Ils m'ont que ça servait à rien de venir vu que le match n'était pas en France. Je serai au moins tranquille jeudi soir. |
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24/08/2010 17:55
Message
#458
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 Débutant Groupe : Members Messages : 999 Inscrit : 12/01/2009 Membre no 520 Tribune : Viré du stade |
Citation (eternalnight @ 24/08/2010 à 17:48) Hallucinant que tous les flics ne fassent pas pareil. Je viens d'appeler mon comico. Ils m'ont que ça servait à rien de venir vu que le match n'était pas en France. Je serai au moins tranquille jeudi soir. Pareil, je ne dois pas aller pointer jeudi. Par contre pour dimanche ils m'ont convoqué et même si c'est à l'extérieur c'est double pointage ce coup-ci (17 et 18h). Dur d'y voir une logique dans leur bordel. |
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24/08/2010 17:57
Message
#459
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Débutant Groupe : Members Messages : 18 Inscrit : 09/01/2010 Membre no 1,404 Tribune : Viré du stade |
Citation (kunuz @ 24/08/2010 à 18:55) Pareil, je ne dois pas aller pointer jeudi. Par contre pour dimanche ils m'ont convoqué et même si c'est à l'extérieur c'est double pointage ce coup-ci (17 et 18h). Dur d'y voir une logique dans leur bordel. Non c'est normal pour tous les matchs qui ont lieu sur le territoire français (domicile ou exterieur). Un seul pointage suffit de mon coté pour toutes les rencontres |
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24/08/2010 18:25
Message
#460
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Légende Groupe : Adhérents CulturePSG Messages : 18,887 Inscrit : 09/01/2009 Lieu : PARIS Membre no 97 Tribune : Viré du stade |
tant mieux pour vous les gars!!
j'ai le droit à un double pointage jeudi ET dimanche!!  
-------------------- Crowley t'es à l'alcoolisme ce que Johan Cruyff est au beau jeu.© philo
Celui qui ne part de rien pour arriver à pas grand chose n'a de merci à dire à personne. ©francis blanche. la femme, c'est encore ce qu'on a inventé de mieux quand on a la malchance de ne pas être pd!! ©boris vian. Sinon Rolland faut vite qu'il rebande parce que j'en peux plus!!© babou1. Ma solidarité syndicale n'a d'égal que mon avenir personnel! © cyr04. Et d'ialleurs je peux remplacer la meuf dans le threesome ! © bilbo. Tu transpires l'alcool, ton sang est éthanol le vieux. T'es un peu le Mozart du gramme, le Zéphyr du soufflage de ballon, le Jim Morrison du lever de coude.© philo. Je sais plus quoi faire, mon anus est en manque!!© bilbo. |
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